Le conseil municipal
Le maire et les adjoints
Prochaine séance : jeudi 20 juin 2024 à 19 h
Ordre du jour : en cours d’élaboration
Séances du conseil municipal
- liste des délibérations examinées
- Liste des délibérations publiées
- Procès-verbal
- VVD20231214-10 : GEMAPI – Avis sur le contrat territorial Loir média et affluents 2023-2028
- VVD20231214-13 :Construction d’un Centre polyvalent d’activités – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
- VVD20231214-15 : Musée de Vendôme – Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle
- VVD20231214-19 : Ouverture des commerces le dimanche – Année 2024
- Compte-rendu du 25 novembre 2021
- VVD20211125-03 – ADMINISTRATION GENERALE : Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives
- VVD20211125-04 – COMMUNICATION : Création de tarifs pour les produits siglés marque Vendôme
- VVD20211125-06-GUICHET UNIQUE : Columbariums – Détermination des durées et tarifs des concessions à compter du 1er décembre 2021
- VVD20211125-11- SPORTS : Règlements relatifs à l’utilisation des installations sportives municipales
Publication des actes
- VV-DGU-24-003 GUICHET UNIQUE : Désignation des emplacements spéciaux réservés à l’affichage électoral sur le territoire de Vendôme
- VVSG20240402-01 ADMINISTRATION GENERALE : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Présidence de la CCSPL – Désignation du représentant du maire Délégation de fonction et de signature à Michèle Corvaisier
- VVSG20240422-02 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- VVSG20230213-01 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Marguerite Desbrosses (APF France handicap
- VVSG20230213-02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction des ressources humaines – Délégation de signature à Caroline Aligon, directrice et Catherine Cuvier, directrice adjointe
- VVSG20230426-03 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-04 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Jonathan Jouanny comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-05 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230601-06 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Nicolas Cavard (APF France handicap)
- VVSG20230605-07 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Agnès MacGillivray comme Présidente du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230621-09 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- CCAS-DRH-23-116 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de signature à Amélie Boisseau, directrice du Centre communal d’action sociale (CCAS), délégataire principal, et aux délégataires secondaires
- VVSG20230908-12 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Marie-Marie Pénicaud, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20230912-13 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Retrait de délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20230918-14 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Béatrice Arruga, quatrième adjointe
- VVSG20230918-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Agnès MacGillivray, sixième adjointe
- VVSG20230920-16 ADMINISTRATION GENERALE : Charte informatique
- VVSG20231220-17 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Pascale Barré, directrice adjointe
- VVSG20231220-18 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe e Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20231221-19 TRAVAIL : Ouvertures des commerces de dimanche – Année 2024
- VVSG20220629-05 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Claudia Antunes, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20220701-06 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-08 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-09 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Sophie Peru, directrice adjointe
- VVSG20221011-10 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Jimmy Marcilly, neuvième adjoint
- VVSG20221025-11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Tural Keskiner, septième adjoint
- VVSG20221025-12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20221223-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20221223-16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Sophie Peru, directrice adjointe
- VVPM2270 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 2 rue Anatole France
- VVPM2271 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 8 rue Anatole France
- VVPM2276 Réglementation de la vitesse de circulation dans diverses rues, zones 30 km/heure
- PM22-101 Divers-voies – Instauration de bandes et pistes cyclables sur les diverses voies
- Arrêté préfectoral n° 41-2024-03-08-00009 : Consultation publique relative entreprise DELCEN à Vendôme et Compagnie de Cogénération de la Braye à Bonneveau
- PM24040001 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Croix Blanche- entre le 15 avril et le 14 mai 2024
- PM-24-41 : Règlementation de la circulation le dimanche 12 mai 2024 à l’occassion d’une procession sur la voie publique dédiée à notre Dame de Fatima
- PM-24-3552 : Benne au 24 place saint Martin- du 29/04/24 au 05/05/24
- PM-24-3547 : Echafaudage au 41 Faubourg Chartrain- du 30/04/24 au 15/05/24 (prolongation)
- PM24040008 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- entre le 22 avril et le 10 mai 2024
- PM24040014 : Règlementation de la circulation et du stationnement- le mercredi 8 mai en raison d’une cérémonie
- PM24040003 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux place saint Martin – entre le 23 avril et le 7 mai 2024
- PM-24-35 : Extension de terrasse ouverte – café du midi – du 1er mai au 31 octobre 2024
- PM24040009 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue des Champlés- entre le 29 avril et le 13 mai 2024
- PM24040006 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux allée de Tarsis- entre le 22 avril et le 7 mai 2024
- PM24040005 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt et rue du 11 novembre – entre le 15 et le 24 avril 2024
- PM24-3543 : Nacelle au parvis Rochambeau, place Babeuf,rue des Poilus et la Trinité- du 16 au 19 avril 2024
- PM-24-39 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux de nettoyage de la vitrerie sur le bâtiment Régence, quartier Rochambeau – 17 avril 2024
- PM24030018 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison évenement organisé dans le cadre d’urban week- le 24 avril 2024
- PM24030024 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt entre le 22 et le 26 avril 2024
- PM24030032 : Règlementation de la circulation dans diverses voies de la ville en raison du carnaval de l’école élémentaire Yvonne Chollet le 19 avril 2024
- PM-24-37 : Règlementation de la circulation en raison de travaux de nettoyage de façade à l’angle des rues Renarderie et du Général De Gaulle- du 22 au 25 avril 2024
- PM24030033 : Règlementation de la circulation dans diverses voies de la ville en raison du carnaval des écoles ST-Pierre Lamothe/Victor Hugo et la Cormegeaie le 19 avril 2024
- PM24030029 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt le 29 avril 2024
- PM24030028 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt entre le 29 avril et le 28 juin 2024
- PM24030027 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt entre le 29 avril et le 31 mai 2024
- PM24030025 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard du Président Roosevelt- entre le 3 et le 19 avril 2024
- PM24040004 : Règlementation du stationnement en raison de travaux Saint Bienheuré- entre le 4 avril et le 4 mai 2024
- PM24030019 : Règlementation du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain- entre le 2 avril et le 5 mai 2024
- PM24030015 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites – entre le 15 et le 29 avril 2024
- PM24030003 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain – entre le 27 mai et le 4 octobre 2024
- PM24030002 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- entre le 22 avril et le 31 mai 2024
- PM24030011 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison d’état des lieux du 2 au 5 avril 2024
- PM24030030 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites – entre le 11 et le 18 avril 2024
- PM24030023 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux mail du Maréchal Leclerc – entre le 2 et le 16 avril 2024
- PM24030020 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux Carrefour des Rochambelles – entre le 18 mars et le 5 avril 2024
- PM-24-17 : Règlementation du stationnement faubourg Chartrain sur les aires de livraisons – n° 59 bis et 41 à compter du 3 avril 2024
- PM-24-26 : Règlementation de la circulation piétonnière et du stationnement des véhicules en raison d’un désordre sur un mur de soutènement au 87 faubourg Saint Bienheuré
- PM24030021 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux mail du Maréchal Leclerc- entre le 26 mars et le 19 avril 2024
- PM24030016 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de l’Islette – entre le 25 mars et le 26 avril 2024
- PM24030017 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue du Docteur Faton – entre le 25 mars et le 26 avril 2024
- PM24030001 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain- entre le 12 février et le 2 avril 2024
- PM24030014 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- entre le 18 mars et le 16 mai 2024
- PM24030012 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Bretonnerie – entre le 2 et le 13 avril 2024
- PM24030005 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain- entre le 22 avril et le 6 mai 2024
- PM24030009 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- 15 avril 2024
- PM24030008 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites- le 8 avril 2024
- PM24020040 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue du XXème Chasseurs : 20 jours entre le 18 mars et le 6 avril 2024
- PM24020042 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux – entre le 11 mars et le 9 avril 2024
- PM24020039 : Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites : 30 jours entre le 11 mars et le 9 avril 2024
- PM24020005 : Réglementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain entre le 2 et le 19 avril 2024
- PM24040018 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Nicolas Copernic entre le 23 et le 26 avril 2024
- PM24040019 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue Jean Moulin entre le 23 et le 26 avril 2024
- PM24010010 : Réglementation de la circulation des véhicules rue des Fontaines du 14 février au 19 avril 2024
- PM24010005 : Réglementation du stationnement à l’occasion de l’organisation mensuelle d’une brocante à l’intérieur et aux abords du marché couvert- entre le 21 janvier et le 17 novembre 2024
- PM-23-89 : Terrasse ouverte – café le Karédas – 128 faubourg Chartrain valable 5 ans
- PM23-88 : Réglementation de la circulation faubourg Chartrain
- PM23120004-annexe
- PM23120004 : Réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants et des interventions d’urgence réalisés sur le domaine public de la ville de Vendôme – du 1er janvier au 31 décembre 2024
- PM-23-84 : Installation terrasse ouverte – le Bistroludik – au 2 place du marché pour 5 ans
- PM22-83 : Règlementation de la circulation rues des Ormeaux et Bernard Palissy
- PM23-80 : Réglementation sur la législation des chiens mordeurs. Mise en demeure
- PM23-77 : Réglementation du stationnement cours Thomas Jefferson pour une durée d’un an
- PM23-72 : Réglementation du stationnement sur trois emplacements de parking – entre les 1 et 3 rue du Général de Gaulle- Prolongation
- PM23-3244 : Echafaudage, base de vie et aire de protection au Quartrier Rochambeau- du 13 novembre 2023 au 12 novembre 2024
- RN-10-PR23-460-au-PR24 : Inspection de potences et portiques de signalisation directionnelle- Saint-ouen et Vendôme
- PM-23-67 : Réglementation temporaire de la circulation rue du docteur Faton et rue de L’Islette
- PM203080003 Travaux sur divers sites – Plan.pdf
- PM23-21 : Extension terrasse de café- la comédie- Place de la République
- PM23-20 : Terrasse ouverte- Boulangerie “des gâteaux et du pain” place Saint-Martin
- PM23-19 : Terrasse ouverte- extension- Crêperie la Farine- place du Marché
- PM-23-47 : Réglementation de la circulation piétonnière en raison de travaux de réfection du mur de soutènement du loir sur le Mail du Maréchal Leclerc
- PM-23-46 : Stockage ponctuel de matériel pour les travaux de réfection du mur de soutènement du mail du Maréchal Leclerc
- PM VV23-29 arrêté de circulation et du stationnement
- PM 23-30 arrêté de réglementation de l’accès au silo, rue Darreau
- Arrete-Reglementation-de-la-circulation-des-vehicules-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-interdiction-dacces-–-Edifice-menacant-ruine-ABRIBUS-rue-Courtiras.pdf
- Arrêté VGV-23-91- Règlementation de la circulation piétonnière et stationnement avenue Gérard Yvon les 11, 13 et 15 janvier 2024
- Arrete-du-201222-de-mise-en-securite-urgente-n°2-place-Saint-Martin Arrêté de mise en sécurité urgente
- 2022/12/4485_001 Interdiction d’accès – Edifice menaçant ruine au 9 rue Darreau
- VVM-202402-012 TARIFS : Communication – régie publicitaire magazine – Tarifs à compter du 1er janvier 2024
- VVM-202402-051 COMMANDE PUBLIQUE – Capture, transports, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de Vendôme – lots 1 et 2 – Annulation des décisions
- VVM-202404-087 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes en cascade n° 2024-015 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 6 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs issus du réemploi ou de la réutilisation – Accord-cadre n° VV-24-007 (numérotation interne)
- VVM-202404-088 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-010 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 1 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs – Accord-cadre n° VV-24-006 (numérotation interne)
- VVM20230123-04 STRATEGIE FINANCIERE : Tarifs droits de place, de stationnement, de voirie et de fourrières animale et véhicules à compter du 1er février 2023
- VVM2023022337 STRATEGIE FINANCIERE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs package parrainage Rally Coeur de France à compter de 2023
- VVM20230523-104 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Composition et fonctionnement du jury
- VVM20230704-143 MARCHES PUBLICS : Marché subséquent n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-002 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac – Lot n° 2 : carburants en vrac pour les membres d’Approlys Centr’achats sur les départements de l’Eure-et-Loir, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher – Marché subséquent n° VV-23-024 (numérotation interne)
- VVM20230710-145 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Choix des candidats admis à concourir
- VVM20230802-158 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives adultes – Tarifs applicables à compter de la saison 2023/2024
- VVM20230802-159 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Location équipements sportifs – Tarifs applicables à compter du 4 septembre 2023
- VVM20231214-285 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 1 : déplacement, capture et transport en fourrière des animaux errants – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-027
- VVM20231214-286 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 2 : accueil en fourrière, recherche des propriétaires et restitution des animaux – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-028
Recueils des actes administratifs
Des recueils des actes administratifs sont publiés par les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les établissements publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants (sauf si les actes réglementaires sont affichés).
Ces recueils comprennent :
- les actes réglementaires (arrêtés, décisions, ect.) de l’autorité exécutive de la collectivité ;
- le dispositif des délibérations à caractère réglementaire des assemblées délibérantes (Conseil municipal, Conseil départemental, commission permanente, comité syndical).
Diffusion : Le recueil des actes administratifs de la Ville de Vendôme est établi trimestriellement. Il est à disposition du public à l’Hôtel de Ville, Parc Ronsard.
Réforme de la publication des actes : à compter du 1er juillet 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, la liste des délibérations examinées en séance de conseil, les délibérations adoptées et le procès-verbal des assemblées municipales sont désormais exclusivement publiés par voie dématérialisée sur le site internet institutionnel de la collectivité. Cette publication se substitue à l’affichage papier sur le panneau situé sous le porche de l’hôtel de ville et de communauté.
Tous ces documents sont consultables sur demande à l’hôtel de ville et de communauté-service des assemblées, aux horaires d’ouverture au public.