
Le conseil municipal
Le maire et les adjoints
Prochaine séance : jeudi 25 septembre 2025 à 19 h
Ordre du jour : en cours d’élaboration
Séances du conseil municipal
- liste des délibérations
- VVD20241114-05 COMMANDE PUBLIQUE / MOBILITES : Concession de service pour la fourniture, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public des communes de Vendôme, Naveil, Saint-Ouen, Areines, Meslay, Lunay et Montoire-sur-le-Loir
- VVD20241114-06 COMMANDE PUBLIQUE / AFFAIRES ADMINISTRATIVES : Compétence funéraire – Crématorium – Délégation de service public – Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
- Publication des délibérations
- Procès-verbal
- liste des délibérations examinées
- Liste des délibérations publiées
- Procès-verbal
- VVD20231214-10 : GEMAPI – Avis sur le contrat territorial Loir média et affluents 2023-2028
- VVD20231214-13 :Construction d’un Centre polyvalent d’activités – Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
- VVD20231214-15 : Musée de Vendôme – Approbation du programme et de l’enveloppe prévisionnelle
- VVD20231214-19 : Ouverture des commerces le dimanche – Année 2024
- Compte-rendu du 25 novembre 2021
- VVD20211125-03 – ADMINISTRATION GENERALE : Chambre régionale des comptes – Rapport d’observations définitives
- VVD20211125-04 – COMMUNICATION : Création de tarifs pour les produits siglés marque Vendôme
- VVD20211125-06-GUICHET UNIQUE : Columbariums – Détermination des durées et tarifs des concessions à compter du 1er décembre 2021
- VVD20211125-11- SPORTS : Règlements relatifs à l’utilisation des installations sportives municipales
Publication des actes
- VV-PM-25-13 Autorisation de déplacement intracommunal d’un fonds de commerce Bar de la Tour
- VVSG-202505-001 – ADMINISTRATION GENERALE : Retrait de délégation de fonction et de signature à Floriane Bertin-Decroocq, conseillère municipale déléguée
- VVSG-202505-002– ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de fonction et de signature à Nathalie Martellière, conseillère municipale déléguée
- VVSG-202506-003 STRATEGIE FINANCIERE – Régie du programme de réussite éducative (PRE) – Approbation du compte financier unique 2024 du budget PRE
- PRE-DSF-25-01 STRATEGIE FINANCIERE : Régie d’avances du programme de réussite éducative des Rottes – Clôture de la Régie
- VV-DSF-25-02 STRATEGIE FINANCIERE : Régie d’avances du Programme de réussite éducative des Rottes – Institution à compter du 1er juin 2025
- VVSG-202507-004 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Nicolas Haslé, conseiller municipal du 25 juillet 2025 au 1er août 2025
- VVSG-202507-005 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Sam Ba, conseiller municipal du 1er août 2025 au 8 août 2025
- VV-DGU-24-003 GUICHET UNIQUE : Désignation des emplacements spéciaux réservés à l’affichage électoral sur le territoire de Vendôme
- VVSG20240402-01 ADMINISTRATION GENERALE : Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Présidence de la CCSPL – Désignation du représentant du maire Délégation de fonction et de signature à Michèle Corvaisier
- VVSG20240422-02 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- VVSG20240704 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Nicolas Haslé, conseiller municipal du 2 août 2024 au 9 août 2024
- VVSG-202411-05 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Jacques Carrillat (Club cœur et santé)
- PM24120008-2025 Règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants et des interventions d’urgence sur le domaine public de la Ville de Vendôme du 01 janvier au 31 décembre 2025
- VVDSFPROV2401 STRATEGIE FINANCIERE : Constitution et reprise de provisions pour créances douteuses
- VVSG-202412-07 TRAVAIL – Ouvertures des commerces le dimanche – Année 2025
- VVSG20230213-01 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Marguerite Desbrosses (APF France handicap
- VVSG20230213-02 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction des ressources humaines – Délégation de signature à Caroline Aligon, directrice et Catherine Cuvier, directrice adjointe
- VVSG20230426-03 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-04 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Jonathan Jouanny comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230426-05 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Grégoire Bruzulier comme membre du jury dans le cadre du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230601-06 ACTION SOCIALE : Composition du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) – Nomination de Nicolas Cavard (APF France handicap)
- VVSG20230605-07 MARCHÉS PUBLICS – Arrêté portant désignation de Agnès MacGillivray comme Présidente du jury de concours de maîtrise d’œuvre pour pour la construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme
- VVSG20230621-09 PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE : Modification de la composition du comité d’éthique de la vidéoprotection sur la voie publique à Vendôme
- CCAS-DRH-23-116 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de signature à Amélie Boisseau, directrice du Centre communal d’action sociale (CCAS), délégataire principal, et aux délégataires secondaires
- VVSG20230908-12 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Marie-Marie Pénicaud, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20230912-13 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Retrait de délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20230918-14 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Béatrice Arruga, quatrième adjointe
- VVSG20230918-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Agnès MacGillivray, sixième adjointe
- VVSG20230920-16 ADMINISTRATION GENERALE : Charte informatique
- VVSG20231220-17 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Pascale Barré, directrice adjointe
- VVSG20231220-18 ADMINISTRATION GENERALE : Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe e Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20231221-19 TRAVAIL : Ouvertures des commerces de dimanche – Année 2024
- VVSG20220629-05 ADMNISTRATION GÉNÉRALE : Autorisations d’occupation des sols – Délégation de signature à Katia Dussauge, responsable du secteur autorisations d’occupation des sols, à Claudia Antunes, directrice du développement urbain et de l’aménagement de l’espace et à Mélinda Bouclet, Mireille Jubault et Antonin Veillith, instructeurs des autorisations d’urbanisme
- VVSG20220701-06 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-08 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20220811-09 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Sophie Peru, directrice adjointe
- VVSG20221011-10 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Jimmy Marcilly, neuvième adjoint
- VVSG20221025-11 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Tural Keskiner, septième adjoint
- VVSG20221025-12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Délégation de fonction et de signature à Thierry Fourmont, conseiller municipal délégué
- VVSG20221223-15 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction générale des services – Délégation de signature à Eric Barthez, directeur général des services, Stéphanie Roux Mulatier, directrice générale adjointe et Bernard Dugas de la Boissonny, directeur général adjoint
- VVSG20221223-16 ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Direction de la stratégie financière – Délégation de signature à Christian GUILLAUME, Directeur et Sophie Peru, directrice adjointe
- VVPM2270 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 2 rue Anatole France
- VVPM2271 du 10/08/22 Stationnements réservés personnes handicapées – 8 rue Anatole France
- VVPM2276 Réglementation de la vitesse de circulation dans diverses rues, zones 30 km/heure
- PM22-101 Divers-voies – Instauration de bandes et pistes cyclables sur les diverses voies
- Arrêté préfectoral n° 41-2024-03-08-00009 : Consultation publique relative entreprise DELCEN à Vendôme et Compagnie de Cogénération de la Braye à Bonneveau
Affichages chambre d’agriculture
- avis-elections-chambre-dagricuculture: Election des membres de la chambre d’agriculture de Loir-et-Cher entre le 15 et le 31 janvier 2025
- PM25010020: Règlementation du stationnement à l’occasion de l’organisation mensuelle d’une brocante à l’intérieur et aux abords du marché couvert entre le 19 janvier et le 16 novembre 2025
- PM25-06: Règlementation du stationnement cours Thomas Jefferson (Prolongation) du 16 janvier 2024 au 31 juillet 2025
- PM25-4078: Echafaudage , base de vie et aire de protection au Quartier Rochambeau – du 16/01/25 au 31/07/25
- VV-PM-25-17 Autorisation temporaire d’installation et d’utilisation engin de levage rue Diderot et Jean d’Alembert du 10 mars au 10 novembre 2025
- PM25030013 Règlementation du stationnement en raison d’un vide grenier le 01 juin 2025 marché couvert
- PM25030024: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue Georges Clémenceau entre 12 et le 28 mai 2025
- PM25030027: Règlementation du stationnement en raison de la venue du Bus de l’Entrepreneuriat pour Tous de la BGE Terres de Loire avenue Georges Clemenceau entre le 22 avril et le 1er aout 2025
- PM25040005: Règlementation de la circulation et du stationnement raison de travaux sur divers sites entre le 2 juin et le 1er juillet 2025
- PM25040014: Règlementation de la circulation et du stationnement raison de travaux rue des Bigotteries entre le 12 mai et le 10 juin 2025
- PM25-4274: Echafaudage au 30 faubourg Saint Lubin du 5 mai au 6 juin 2025
- PM25040016: Règlementation de la circulation et du stationnement raison de travaux sur divers sites- entre le 21 avril et le 5 juin 2025
- PM25040025: Règlementation de la circulation et du stationnement raison de travaux rue des Quatre Huyes- entre le 2 et le 13 juin 2025
- VV-PM-25-46 Règlementation de la circulation piétonnière 11 rue Saulnerie du 2 au 12 juin 2025
- PM-25-4326: Aire de protection avec nacelle au 11 rue Saulnerie, du 2 au 12 juin 2025
- PM25-48: Autorisation d’organiser une loterie du 28 au 29 juin 2025
- PM25050002: Règlementation de la circulation et du stationnement raison de travaux rue des Quatres Huyes- entre le 26 mai et le 6 juin 2025
- PM-24-45: Autorisation temporaire d’installation et d’utilisation, rue d’Angleterre, d’un engin de levage de type grue à tour- du 27 mai 2025 au 27 janvier 2026
- PM25-32: Extension de terrasse ouverte- la Comédie – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-33: Extension de terrasse de café- le Central Bar – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-34: Extension de terrasse ouverte de Crèperie – la Farine – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-35: Terrasse de café ouverte – Central Bar – 1 an
- PM25-38 : Terrasse de café – Hôtel Vendôme – 3 ans
- PM-25-40: Terrasse ouverte – Le Fournil d’Antoine et Laura – 3ans
- PM25-47 : Extension de terrasse ouverte – Le Parisien – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-49 : Terrasse de café – le Marigny- du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-28 : Extension de terrasse ouverte – le Bistroludik – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-29: Extension de terrasse ouverte – Café du midi – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM25-30: Extension de terrasse de restaurant – la Tour Ka – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM-25-31 : Extension de terrasse ouverte – O Bar à vin – du 1er mai au 31 octobre 2025
- PM-25-4340: Echafaudage impasse Guesnard et 30 faubourg chartrain- du 13 mai au 12 août 2025
- PM-25-4342: Echafaudage au 6 faubourg Saint Lubin du 9 juin au 11 juillet 2025
- PM25050006: Règlementation du stationnement en raison du fauchage des accotements le 27 mai 2025- rue Jacques Offenbach, rue Chevrier et le 3 juin rue de la Grève
- PM25040028: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de la Nuit des soldes le 27 juin 2025
- PM25-4356-annule-et-remplace-25-4298: Echafaudage au 547 rue des Terrières du 22/05/25 au 05/06/25
- PM25-4357-PROLONGATION: Benne au place Gracchus Babeuf du 16/05/ au 9/06/25
- PM25050004: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Saint Bienheuré entre le 6 et le 10 juin 2025
- deviation-faubourg-St-Bienheure.pdf
- VVPM2505011 de la circulation et du stationnement en raison de cérémonie dimanche 08 juin 2025 rues Geoffroy Martel, de l’Abbaye et Antoine de Bourbon
- VVPM25040020 Règlementation de la circulation et du stationnement Printemps des Rottes vendredi 20 juin et samedi 21 juin 2025-Défilé le 20 juin 2025-
- PM25050007 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites 8 semaines entre le 04 juin et le 31 juillet 2025
- VVPM25-50 Terrasse ouverte Chez Laurette 5 rue du Change
- VV-PM-25-51 Règlementation du stationnement en raison du chantier de l’école de musique du 16 mai au 09 juin 2025 Prolongation
- PM25050014: Règlementation de la circulation et du stationnement le mercredi 18 juin 2025 en raison d’une cérémonie
- PM25050008: Règlementation de l’accès à deux aires de jeux dans le square Edouard Branly et le square Gustave Flaubert entre le 16 et le 30 juin 2025
- PM25050012: Règlementation du stationnement en raison de travaux rue Molière et rue Anatole France- entre le 4 juin et le 10 juillet 2025
- PM-25-53: Autorisation d’organiser une loterie le 27 juin 2025 – 3 impasse de la Cormegeaie – APE la Ribambelle
- PM-25050013: Règlementation de la circulation en raison de l’inauguration des plaques de rues le 6 juin 2025 – rue Madeleine Billard
- PM25-4394: Etalage avec ou sans barnum au 26 faubourg Chartrain – du 28/05/25 au 30/09/25
- PM25050009: Règlementation de la circulation et du stationnement rampe du crâne du château en raison de la journée évènement Terr’ô le 22 juin 2025
- PM25050010: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison des concerts des Impromptus , les dimanches 29 juin au 17 août 2025
- VV-PM-25-56 Règlementation du stationnement rues Antoine de Bourbon, César de Vendôme et Geoffroy Martel le 16 juin 2025
- PM25060002 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue du 20°Chasseur 1 jour entre le 08 et le 09 juillet 2025
- PM25060003 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Pétigny 2 jours entre le 02 et le 04 juillet 2025
- PM25060001 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux route d’Azé 2 jours entre le 09 et le 20 juin 2025
- PM25060005 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux faubourg Chartrain 4 jours entre le 07 et le 10 juillet 2025
- VVPM25-4412 Echafaudage au 41 mail du Maréchal Leclerc du 15 au 30 juin 2025
- VV-PM-25-55 Extension de terrasse ouverte restaurant le Moris
- VV-PM25060004 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue de Verdun 4 jours entre le 07 et le 25 juillet 2025
- VV-PM25060007 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de la Croix Blanche 3 jours entre le 11 et le 26 août 2025
- VVPM25-4460 Echafaudage au 10-12 place Saint Martin du 18 au au 30 juin 2025
- PM25060012 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux boulevard de France 5 jours entre le 15 juillet et le 01 août 2025
- PM25060010 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Antoine de Bourbon 12 jours entre le 30 juin et le 11 juillet 2025
- PM25060013 Règlementation du stationnement en raison de travaux rue des Champlés le 26 juin 2025
- PM25060006 Règlementation du stationnement en raison de travaux rue Edouard Branly entre le 23 juin 2025 et le 4 juillet 2025
- PM25060014 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites le 27 juin 2025 Boulevards Kennedy et Roosevelt et Avenue Gérard Yvon
- PM25060008 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Mons 2 jours entre le 23 juin 2025 et le 4 juillet 2025
- PM25060009 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux route d’Azé 2 jours entre le 23 juin 2025 et le 4 juillet 2025
- PM25060011 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites 1 jour entre le 30 juin 2025 et le 18 juillet 2025 route du Mans et rue de Mons
- VV-PM-25-36-Terrasse-ouverte-O-bar-a-vin-2025 – valable 2 ans
- VVPM25-44474-Ent-SEV-ENSEIGNES-Nacelle-192 faubourg Chartrain Du 01/07/25 au 02/07/25
- VVPM25060017 Règlementation du stationnement en raison de la taille des haies et désherbage du 30 juin au 01 juillet 2025 parking de l’hôtel de Ville
- VVPM25060018 Règlementation de la circulation en raison du fauchage des accotements route du Mans RD 957 le 03 juillet 2025
- VVPM25060025 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Geoffroy Martel le 10 juillet 2025
- VVPM25060026 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Antoine de Bourbon le 10 juillet 2025
- VVPM25060024 Règlementation de la circulation en raison du fauchage des accotements route de Blois le 22 juillet 2025
- VVPM25060023 Règlementation du stationnement en raison de travaux le 16 juillet 2025 parking faubourg Saint Bienheuré côté rampe du Château
- VV-PM25060020 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Mons 3 jours entre le 04 et le 18 août 2025
- VVPM25070006 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison d’une cérémonie lundi 11 août 2025 rues de l’Abbaye, Geoffroy Martel, Antoine de Bourbon, César de Vendôme
- VVPM25060019 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Léon Jouhaux 5 jours entre le 18 août et le 5 septembre 2025
- VV-PM2507007 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rues de Huchepie et de Salamanque entre le 7 juillet et le 14 août 2025
- VV-PM25070001 Règlementation du stationnement en raison de travaux d’abattage sur le parking Victor Hugo du 07 au 11 juillet 2025
- VV-PM25070002 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux d’abattage d’arbres du 10 juillet 2025 au 11 juillet 2025 avenue Georges Guimond
- VV-PM25070005 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison des travaux d’égourmandage des platanes route de Tours le 10 juillet 2025
- VV-PM25070008 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Pétigny 20 jours entre le 30 juillet 2025 et le 18 août 2025
- VV-PM25060022 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Charles Péguy 5 jours entre le 01 septembre 2025 et le 12 septembre 2025
- VV-PM25070010 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Courtiras 5 jours entre le 21 juillet 2025 et le 25 juillet 2025
- VV-PM25070011 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Mons 5 jours entre le 25 août et le 29 août 2025
- VV-PM25070012 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue de Mons 1 jour entre le 21 juillet 2025 et le 08 août 2025
- VV-PM25070009 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue des Maillettes 5 jours entre le 08 septembre 2025 et le 26 septembre 2025
- VV-PM25070013 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue des Bigotteries 5 jours entre le 04 août 2025 et le 15 août 2025
- VV-PM25070014 Règlementation du stationnement en raison de travaux sur le parking des Prés aux Chats le 21 juillet 2025
- VV-PM25070015 Règlementation du stationnement en raison de travaux le 28 juillet 2025 sur la place de la Madeleine
- VV-PM-25-71 Règlementation du stationnement, de la circulation piétonnière ainsi que la circulation des véhicules en raison de travaux de maçonnerie au n°52 faubourg Saint Bienheuré
- VV-PM25070016 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue Jean Moulin 3 jours entre le 18 juillet 2025 et le 01 août 2025
- VVPM25-4534 Echafaudage roulant et une aire de protection de chantier devant les numéros 6 et 8 du docteur Chevallier, du 28/07/2025 au 01/08/2025
- VV-PM-25-73 Réglementation de la circulation piétonnière et du stationnement à hauteur des n° 6 et 8 rue du Docteur Chevallier du 28 juillet 2025 au 1er août 2025
- VV-PM25070019 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux sur divers sites 40 jours entre le 21 juillet 2025 et le 29 août 2025 – rue du Gripperay et avenue Georges Guimond
- VV-PM-25-74 Réglementation de la circulation piétonnière et du stationnement des véhicules en raison d’un risque de chute de matériaux de la corniche sur une partie du bâtiment situé entre la rue du Bourg Neuf et la porte d’entrée du magasin de téléphonie SFR, au n°7 rue du Change
- VV-PM25070020 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue Georges Clémenceau 5 jours entre le 15 septembre 2025 et le 26 septembre 2025
- VV-PM25070017 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux avenue de Verdun 6 jours entre le 11 et le 29 août 2025
- VV-PM25070018 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux de création d’un branchement du n° 7 au n° 19 Tertre de la Motte, d’une durée de 9 jours entre le 25 août et le 30 septembre 2025
- VV-PM-25-72 Extension terrasse de café – Bar de la Tour
- VV-PM25070021 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Lemyre de Villers 5 jours entre le 18 août 2025 et le 29 août 2025
- VV-PM25070022 Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de travaux rue Lemyre de Villers 5 jours entre le 18 août 2025 et le 29 août 2025
- PM-24-26 : Règlementation de la circulation piétonnière et du stationnement des véhicules en raison d’un désordre sur un mur de soutènement au 87 faubourg Saint Bienheuré
- PM-24-43 : Terrasse ouverte- Sandwicherie Glacerie Moustache- 35-37 place de la République – 3 ANS
- PM-24-52: Stationnements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement pour personnes à mobilité réduite 1 Quarter rue Charles Peguy
- PM-24-66: Interdiction de la vente à la sauvette dans les lieux publics sur tout le territoire de la Ville de Vendôme
- VVPM-24-90 Règlementation de la circulation dans diverses rue en raison des inondations dans la commune
- PM-24-100: Règlementation de la circulation rue Louis Armand du 11 novembre 2024 au 5 mai 2026 en raison des travaux de construction d’un centre polyvalent d’activités.
- VVPM-24-101 Règlementation de la circulation rue Chevrier
- VVPM-24-102 Règlementation de la circulation route de Tours
- PM24-114: Règlementation de la circulation et du stationnement en raison de la base de vie des familles participant à la fête foraine
- VV-PM24120013 Règlementation du stationnement en raison du projet de réhabilitation thermique Oasis II rue Edouard Branly du 16 décembre 2024 au 31 juillet 2025
- PM24-4035: Aire de protection de chantier et stockage de materiaux derrière le 20 rue Edouard Branly du 16/12/24 au 31/07/25
- VV-PM-24-118 Règlementation de la circulation faubourg Chartrain
- PM-23-89 : Terrasse ouverte – café le Karédas – 128 faubourg Chartrain valable 5 ans
- PM23-88 : Réglementation de la circulation faubourg Chartrain
- PM-23-84 : Installation terrasse ouverte – le Bistroludik – au 2 place du marché pour 5 ans
- PM22-83 : Règlementation de la circulation rues des Ormeaux et Bernard Palissy
- PM23-80 : Réglementation sur la législation des chiens mordeurs. Mise en demeure
- PM23-72 : Réglementation du stationnement sur trois emplacements de parking – entre les 1 et 3 rue du Général de Gaulle- Prolongation
- RN-10-PR23-460-au-PR24 : Inspection de potences et portiques de signalisation directionnelle- Saint-ouen et Vendôme
- PM-23-67 : Réglementation temporaire de la circulation rue du docteur Faton et rue de L’Islette
- PM203080003 Travaux sur divers sites – Plan.pdf
- PM23-20 : Terrasse ouverte- Boulangerie “des gâteaux et du pain” place Saint-Martin 5 ANS
- PM-23-46 : Stockage ponctuel de matériel pour les travaux de réfection du mur de soutènement du mail du Maréchal Leclerc
- Arrete-Reglementation-de-la-circulation-des-vehicules-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-interdiction-dacces-–-Edifice-menacant-ruine-ABRIBUS-rue-Courtiras.pdf
- Arrete-du-201222-de-mise-en-securite-urgente-n°2-place-Saint-Martin Arrêté de mise en sécurité urgente
- 2022/12/4485_001 Interdiction d’accès – Edifice menaçant ruine au 9 rue Darreau
- VVM-202502-034 COMMANDE PUBLIQUE : Procédure adaptée – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux divers d’éclairage public et de signalisation tricolore lumineuse à Vendôme – Correction d’une erreur matérielle dans la décision n° VVM-202411-229
- VVM-202502-037 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Construction d’un centre polyvalent d’activités à Vendôme – Lot n° 20 : Photovoltaïque – Classement sans suite du marché n°VV 24-062
- VVM-202505-155 STRATÉGIE FINANCIÈRE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs package parrainage Rallye Cœur de France – Editions 2025 et suivantes
- VVM-202505-160 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Location équipements sportifs – Tarifs applicables à compter du 2 septembre 2025
- VVM-202506-161 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives adultes – Tarifs à compter de la saison 2025/2026
- VVM-202506-166 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de produits d’entretien ménager et consommables – Lot n° 2 : Produits et matériels d’entretien général – Accord-cadre n° 2024-020 – Accord-cadre n° VV-25-004 (numérotation interne)
- VVM-202506-167 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de produits d’entretien ménager et consommables – Lot n° 3 : Essuyage – Accord-cadre n° 2024-021 – Accord-cadre n° VV-25-005 (numérotation interne)
- VVM-202402-012 TARIFS : Communication – régie publicitaire magazine – Tarifs à compter du 1er janvier 2024
- VVM-202402-051 COMMANDE PUBLIQUE – Capture, transports, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de Vendôme – lots 1 et 2 – Annulation des décisions
- VVM-202404-087 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes en cascade n° 2024-015 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 6 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs issus du réemploi ou de la réutilisation – Accord-cadre n° VV-24-007 (numérotation interne)
- VVM-202404-088 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-010 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Lot 1 : Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs – Accord-cadre n° VV-24-006 (numérotation interne)
- VVM-202406-129 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 3 : Chaussures de travail et de sécurité – Contrat n° 2024-024 – Accord-cadre n° VV-24-020 (numérotation interne)
- VVM-202406-130 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 4 : Equipements de protection individuelle divers – Contrat n°2024-025 – Accord-cadre n° VV-24-021 (numérotation interne)
- VVM-202406-131 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle – Lot n° 5 : Protections auditives moulées – Contrat n° 2024-026 – Accord-cadre n° VV-24-022 (numérotation interne)
- VVM-202407-138 STRATÉGIE FINANCIÈRE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs de packages à compter de l’édition 2024 – Rallye Cœur de France
- VVM-202407-139 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier – Lot n° 3 : Papiers pour reprographie commandés en gros du A4 au SRA3 (32×45) blanc et couleur – Accord-cadre n° 2024-003 – Accord-cadre n° VV-24-027 (numérotation interne
- VVM-202407-140 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs, et papier – Lot n° 1 : Fournitures de bureau, enveloppes, agendas, calendriers, papiers pour reprographie au détail, consommables informatiques et de sauvegarde – Accord-cadre n° 2024-001 – Accord-cadre n° VV-24-026 (numérotation interne)
- VVM-202410-185 COMMANDE PUBLIQUE : Marché subséquent n° 3 à l’accord-cadre conclu par le groupement d’intérêt public Approlys de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés aux points de livraison des adhérents du GIP Approlys Centr’Achats – Lot n° 10 : Gaz T1 à T3 – GRDF – Départements 28, 41, 18, 37 – Marché subséquent n° 2024-028 (numérotation interne : VV-24-065)
- VVM-202410-186 COMMANDE PUBLIQUE : Marché subséquent n° 2 à l’accord-cadre conclu par le groupement d’intérêt public Approlys de fourniture et acheminement d’électricité et de gaz naturel et services associés aux points de livraison des adhérents du GIP Approlys Centr’achats – Lot n° 4 : Electricité – C2 à C5 – ENEDIS – Electricité verte issue de productions renouvelables identifiées – Marché subséquent n° 2023-019 (numérotation interne : VV-24-064)
- VVM-202411-222 COMMANDE PUBLIQUE : Appel d’offres ouvert – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes n° 2024-107 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys Centr’achats – Fourniture et livraison de fondants routiers – Lot n° 1 : Fourniture et livraison de fondants routiers en vrac pour les membres de la centrale d’achat situés sur les départements de l’Eure-et-Loir et du Loir-et-Cher – Accord-cadre n° VV-24-066 (numérotation interne)
- VVM-202411-229 COMMANDE PUBLIQUE : Procédure adaptée – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux divers d’éclairage public et de signalisation tricolore lumineuse à Vendôme – Avenant n° 2 à l’accord-cadre n° VV-23-017
- VVM-202411-231 STRATEGIE FINANCIERE / GUICHET UNIQUE : Tarifs cimetières, columbariums et cavurnes à compter du 1er janvier 2025
- VVM20230123-04 STRATEGIE FINANCIERE : Tarifs droits de place, de stationnement, de voirie et de fourrières animale et véhicules à compter du 1er février 2023
- VVM2023022337 STRATEGIE FINANCIERE / ANIMATION DE LA VILLE : Tarifs package parrainage Rally Coeur de France à compter de 2023
- VVM20230523-104 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Composition et fonctionnement du jury
- VVM20230704-143 MARCHES PUBLICS : Marché subséquent n° 1 à l’accord-cadre n° 2023-002 conclu par le groupement d’intérêt public Approlys – Fourniture et livraison de carburants et de fioul domestique en vrac – Lot n° 2 : carburants en vrac pour les membres d’Approlys Centr’achats sur les départements de l’Eure-et-Loir, de l’Indre, de l’Indre-et-Loire et du Loir-et-Cher – Marché subséquent n° VV-23-024 (numérotation interne)
- VVM20230710-145 MARCHES PUBLICS : Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un Centre polyvalent d’activités à Vendôme – Choix des candidats admis à concourir
- VVM20230802-158 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Activités sportives adultes – Tarifs applicables à compter de la saison 2023/2024
- VVM20230802-159 STRATEGIE FINANCIERE / SPORTS : Location équipements sportifs – Tarifs applicables à compter du 4 septembre 2023
- VVM20231214-285 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 1 : déplacement, capture et transport en fourrière des animaux errants – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-027
- VVM20231214-286 : MARCHES PUBLICS : Procédure adaptée – Capture, transport, accueil et garde en fourrière des animaux errants sur le territoire de la commune de Vendôme – Lot n° 2 : accueil en fourrière, recherche des propriétaires et restitution des animaux – Classement sans suite de l’accord-cadre n° VV-23-028
Recueils des actes administratifs
Des recueils des actes administratifs sont publiés par les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les établissements publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants (sauf si les actes réglementaires sont affichés).
Ces recueils comprennent :
- les actes réglementaires (arrêtés, décisions, ect.) de l’autorité exécutive de la collectivité ;
- le dispositif des délibérations à caractère réglementaire des assemblées délibérantes (Conseil municipal, Conseil départemental, commission permanente, comité syndical).
Diffusion : Le recueil des actes administratifs de la Ville de Vendôme est établi trimestriellement. Il est à disposition du public à l’Hôtel de Ville, Parc Ronsard.
Réforme de la publication des actes : à compter du 1er juillet 2022, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et au décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales et de leurs groupements, la liste des délibérations examinées en séance de conseil, les délibérations adoptées et le procès-verbal des assemblées municipales sont désormais exclusivement publiés par voie dématérialisée sur le site internet institutionnel de la collectivité. Cette publication se substitue à l’affichage papier sur le panneau situé sous le porche de l’hôtel de ville et de communauté.
Tous ces documents sont consultables sur demande à l’hôtel de ville et de communauté-service des assemblées, aux horaires d’ouverture au public.